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Pénibilité du bruit au travail
Réglementation - 30/03/2011
Le bruit est cité dans le décret n°2011-354 du 30 mars 2011 relatif à la définition des facteurs de risques professionnels pris en compte dans le cadre de la prévention de la pénibilité ainsi que du droit à une retraite anticipée pour pénibilité.
La partie relative au suivi des expositions des travailleurs sera applicable à une date qui reste à fixer, au plus tard au 1er janvier 2012. La partie relative au droit à une retraite anticipée pour pénibilité prendra effet à compter du 1er juillet 2011.
Les facteurs de risques professionnels mentionnés dans ce décret sont liés à des contraintes physiques marquées (vibrations…), à un environnement physique agressif (bruit…) ou à certains rythmes de travail susceptibles de laisser des traces durables identifiables et irréversibles sur la santé (travail de nuit…).
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Les facteurs de risques professionnels mentionnés dans ce décret sont liés à des contraintes physiques marquées (vibrations…), à un environnement physique agressif (bruit…) ou à certains rythmes de travail susceptibles de laisser des traces durables identifiables et irréversibles sur la santé (travail de nuit…).
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