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Bruit des deux-roues motorisés

De quoi s’agit-il ?

La réglementation sur le bruit des deux-roues motorisés suit 2 axes principaux :
- Limiter les bruits susceptibles de gêner les usagers de la route et les riverains, conformément au Code de la Route. Le contrôle du niveau sonore du véhicule peut s’effectuer avec ou sans mesure. Dans le cas d’une mesure sonométrique, le niveau sonore ne doit pas dépasser de plus de 5 dB(A) la valeur qui figure sur la carte grise du véhicule.
- Empêcher l’utilisation de dispositifs d’échappement non homologués selon la réglementation européenne. Toute opération tendant à supprimer ou à réduire l'efficacité du dispositif d'échappement silencieux est interdite.

Les valeurs limites définies par la réglementation européenne sont les suivantes :
- Cyclomoteur dont la vitesse maximum est inférieure à 25 km/h : 66 dB(A)
- Cyclomoteur dont la vitesse maximum est supérieure à 25 km/h : 71 dB(A)
- Motocycle dont la cylindrée est inférieure à 80 cm3 : 75 dB(A)
- Motocycle dont la cylindrée est comprise entre 80 et 175 cm3 : 77 dB(A)
- Motocycle dont la cylindrée est supérieure à 175 cm3 : 80 dB(A)


Qu’est-ce que cela comprend ?

Les véhicules à moteur à trois roues sont également inclus dans cette réglementation.


Qu’est-ce que cela ne prend pas en compte ?

Sont exclus les équipements de véhicules destinés à la compétition.

Cette exception est notamment utilisée par les fraudeurs qui souhaitent acheter du matériel non homologué pour l’utiliser sur route.


A qui s’adresser ?

Les forces de police contrôlent les niveaux sonores des véhicules, ainsi que l’homologation des dispositifs d’échappement.
 

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A votre domicile, êtes-vous gêné(e) par le bruit ?

Le saviez-vous ?

Dans les concerts en plein air, il n’y a pas de réglementation relative au bruit.
La musique peut atteindre jusqu'à 140 dB à proximité des enceintes.
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